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Plan Climat Air Energie et Pla

Déclarations d'intention relatives au plan climat air énergie territorial du Cotentin ...

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Pôle de proximité de Douve et Divette !

 

Ce site a été conçu pour vous, jeunes et moins jeunes, associations, entreprises, collectivités,

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Vous pourrez trouver sur ce site, les missions et les projets du pôle de proximité de Douve et Divette. 

 

 

 

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Plan Climat Air Energie et Plan au Déplacement du Cotentin
Le 27 / 02 / 2019

Déclarations d'intention relatives au plan climat air énergie territorial du Cotentin et au plan de déplacement du Cotentin     Conformément à l’ordonnance du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à assurer l’information et la participation du public à l’élaboration de certaines décisions susceptibles d’avoir une incidence sur l’environnement, il est porté à la connaissance du public la réalisation d’un plan climat air énergie territorial et d’un plan de déplacement sur le territoire de la Communauté d’agglomération du Cotentin.   Les modalités de mise en œuv...

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